Conseil Municipal du 11 décembre 2023




DELIBERATIONS

développement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2.1PROGRAMME " ACTION CŒUR DE VILLE " DE CHOLET - AVENANT N°3 À LA CONVENTION-CADRE - REENGAGEMENT AU PROGRAMME ACTION CŒUR DE VILLE - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
2.2CONVENTION-CADRE VALANT OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
2.3DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUI-H) DE CHOLET AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
2.4ZAC DU BOIS DE LA CURE - SUPPRESSION DE LA ZONE - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.5ZAC DES HAUTS DE MOINE - SUPPRESSION DE LA ZONE - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.6ZAC DE LA SARDINERIE - SUPPRESSION DE LA ZONE - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.7ZAC DES BOIS LAVAU - SUPPRESSION DE LA ZONE - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.8ZAC DE LA TOUCHETIERE - SUPPRESSION DE LA ZONE - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.9CESSION AU PROFIT DE THALES IMMOBILIER GROUPE D'UNE PARCELLE SITUEE SECTEUR DE LA TOUCHE - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.10RETROCESSION DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS - LOTISSEMENT " LES TERRASSES DE LA BAUMIERE " - RUE JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.11ECHANGE DE TERRAINS RUE DU LAC - LE PORT DE RIBOU AVEC LA SCI SAYA - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
2.12AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) CŒUR DE VILLE - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023

éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3.1NOTRE ECOLE FAISONS-LA ENSEMBLE - CONVENTION DE FINANCEMENT - PROJET ECOLE ELEMENTAIRE CHAMBORD - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023

moyens généraux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.2MISE EN PLACE D'UNE GESTION TECHNIQUE DU BATIMENT DU POLE SOCIAL A CHOLET - CONSTITUTION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC LE DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.3TRAVAUX D'IMPRESSION (2020-2024) - AVENANT N°2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.4MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE REPRESENTATION DES ELUS - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FORMATION DES ELUS - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.5MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS ET DES PERSONNES CONCOURANT AUX MISSIONS DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.6MODIFICATION DE LA CHARTE DU TELETRAVAIL - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.7MODIFICATION STATUTAIRE - COMPETENCE LIAISONS DOUCES ET CYCLISTES - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.8VEHICULES DE SERVICE ET DE FONCTION - EMPLOIS ET MANDATS ATTRIBUTAIRES - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.9CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES - AVENANT N° 3 DE PROLONGATION - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.10RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHOLET ET LA POSTE POUR L'ORGANISATION DE L'AGENCE POSTALE AU PUY-SAINT-BONNET - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.11CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.12COMPTES-RENDUS ANNUELS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.13TARIFS MUNICIPAUX 2024 - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
1.14VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024 - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.152-BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
1.151-BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
1.15BUDGETS PRIMITIFS 2024 - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
1.16ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS MUNICIPALES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
1.17MODIFICATIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME, DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DES CREDITS DE PAIEMENT - BUDGETS PRIMITIFS 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
1.18CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.19CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - SOUTIEN AUX FORMATIONS BAFA-BAFD - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.20COMMERCIALISATION - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME DU CHOLETAIS - RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
1.21OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES 2024 - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023